Mentions légales

 

 

  1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite loi LCEN, il est précisé aux utilisateurs du site Association des Grands Brûlés de Côte d’Ivoire l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  • Propriétaire du site :
    Association des Grands Brûlés de Côte d’Ivoire

BP 327 Abidjan, Abidjan, COTE D’IVOIRE – COCODY VALLON

          (+225)27 33 72 52 41 /01 02 01 19 18/07 48 08 1918

          contact@associationdesgrandsbrulesci.org

          www.associationdesgrandsbrulesci.org

  • Directeur de la publication :
    M Alfred DJETOUAN

alfreddjetouan@gmail.com

  • Hébergeur du site :
    HOSTINGER

     www.hostinger.com

  1. Conditions générales d’utilisation (CGU)

L’utilisation du site [Nom du site] est soumise à l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation (CGU) décrites ci-après. Ces CGU peuvent être modifiées à tout moment. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.

Les conditions d’utilisation incluent, entre autres :

  • L’usage du site pour des fins légales et non commerciales.
  • Le respect des droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
  • Les responsabilités de l’utilisateur en cas d’utilisation abusive du site.
  1. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site [Nom du site] (textes, images, logos, vidéos, graphiques, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et appartiennent soit à [Nom du propriétaire], soit à ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou exploitation de ces éléments, sans autorisation préalable, est interdite.

  1. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous êtes informé que le traitement de vos données personnelles est effectué dans les conditions suivantes :

  • Responsable du traitement des données : [Nom de l’entreprise ou du responsable]
  • Finalité du traitement : [Ex : Gestion des commandes, envoi d’informations, amélioration de l’expérience utilisateur, etc.]
  • Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, ainsi que d’un droit d’opposition à l’utilisation de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à  contact@associationdesgrandsbrulesci.org.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.

  1. Cookies

Le site [Nom du site] utilise des cookies afin de faciliter la navigation et d’analyser le comportement des utilisateurs sur notre site. Vous avez la possibilité de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.

  1. Limitation de responsabilité

Le contenu du site est fourni à titre informatif. Nous ne pouvons garantir l’exactitude, la disponibilité ou la continuité du service. En cas d’indisponibilité du site ou d’erreurs techniques, nous ne pourrons être tenus responsables des éventuels dommages ou pertes liés à l’utilisation du site.

  1. Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites tiers et vous recommandons de consulter leurs politiques de confidentialité et mentions légales respectives.

  1. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation ivoirienne. En cas de litige, les tribunaux ivoiriens seront compétents.

  1. Modification des mentions légales

Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification par la publication d’une nouvelle version sur cette page.